Conditions Générales de Vente (CGV)

 

Dernière mise à jour : [à compléter]

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes de produits réalisées via le site [www.nomdusite.com]entre :
Le vendeur :
[Nom commercial ou prénom + nom]
[Statut juridique – ex. : Micro-entreprise]
[Adresse du siège / gestion]
SIRET : [Numéro]
E-mail : [adresse@email.com]
(ci-après désigné "le Vendeur")

et toute personne physique procédant à un achat via le site (ci-après "le Client").

1. Objet

Les présentes CGV ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne des produits ésotériques et/ou prestations proposées par le Vendeur.

2. Produits

Les produits proposés sont ceux qui figurent sur le site au jour de la commande.
Chaque produit est accompagné d’un descriptif détaillé.
Les photographies sont les plus fidèles possibles, mais ne peuvent assurer une similitude parfaite (surtout pour les objets naturels, faits main, etc.).

3. Prix

Les prix sont indiqués en euros (€), TVA non applicable, art. 293 B du CGI (si auto-entreprise).
Le Vendeur se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la commande.
Les frais de livraison sont précisés avant la validation de la commande.

4. Commande

Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes CGV avant de valider sa commande.
La commande est considérée comme acceptée après réception du paiement.
Le Vendeur se réserve le droit de refuser une commande en cas de litige antérieur.

5. Paiement

Les paiements sont sécurisés via [Stripe / PayPal / autre].
Le Client peut régler par carte bancaire, PayPal ou tout autre moyen proposé sur le site.
La commande ne sera traitée qu'après validation du paiement.

6. Livraison

Les produits sont expédiés à l’adresse indiquée par le Client.
Délais moyens d’expédition : [ex. 2 à 5 jours ouvrés] après réception du paiement.
Les délais de livraison varient selon le transporteur choisi.
Le Vendeur ne saurait être tenu responsable des retards ou pertes imputables aux services postaux.

7. Droit de rétractation

Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de la commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif.
Les frais de retour sont à la charge du Client.
Les produits retournés doivent être dans leur état d’origine, non utilisés, complets et accompagnés de leur emballage d’origine.

❗ Exceptions au droit de rétractation :
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux :

• Articles personnalisés ou confectionnés à la demande

• Prestations de services déjà exécutées

• Produits scellés ouverts (encens, huiles, etc.)

8. Retours & Remboursements

Pour effectuer un retour, le Client doit contacter le Vendeur à l’adresse suivante : [adresse@email.com]
Le remboursement sera effectué via le moyen de paiement utilisé lors de l’achat, dans un délai de 14 jours maximum après réception du produit retourné.

9. Responsabilité

Le Vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages indirects, pertes de données ou autres conséquences liées à l'utilisation du site ou des produits.
Les produits proposés sont à usage spirituel, décoratif ou de bien-être personnel. Ils ne remplacent en aucun cas un traitement médical.

10. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site (textes, visuels, logo, produits créés) sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction ou exploitation sans autorisation est interdite.

11. Données personnelles

Les données personnelles du Client sont traitées conformément à la loi Informatique et Libertés et au RGPD.
Voir notre [Politique de confidentialité] pour plus de détails.

12. Droit applicable – Litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, le Client est invité à contacter le Vendeur pour une solution amiable.
À défaut, il peut recourir à un médiateur de la consommation.
À défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.​